Le rapport de présentation est l'une des pièces essentielles du plan local d'urbanisme puisqu'il doit permettre de comprendre le contexte territorial, le projet d'aménagement retenu et les règles fixées. Il a pour fonctions principales d'exposer le diagnostic territorial permettant la prise en compte du contexte intercommunal ou communal, d'analyser l'état initial de l'environnement et d'évaluer les incidences du plan, d'expliquer les choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement (...)
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Rapport de présentation du PLU - 2/6
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Rapport de présentation du PLU - 3/6
Le rapport de présentation est l'une des pièces essentielles du plan local d'urbanisme puisqu'il doit permettre de comprendre le contexte territorial, le projet d'aménagement retenu et les règles fixées. Il a pour fonctions principales d'exposer le diagnostic territorial permettant la prise en compte du contexte intercommunal ou communal, d'analyser l'état initial de l'environnement et d'évaluer les incidences du plan, d'expliquer les choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement (...)
- Le dossier de PLU / exclure_actualites, Urbanisme & habitat↧
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Rapport de présentation du PLU - 4/6
Le rapport de présentation est l'une des pièces essentielles du plan local d'urbanisme puisqu'il doit permettre de comprendre le contexte territorial, le projet d'aménagement retenu et les règles fixées. Il a pour fonctions principales d'exposer le diagnostic territorial permettant la prise en compte du contexte intercommunal ou communal, d'analyser l'état initial de l'environnement et d'évaluer les incidences du plan, d'expliquer les choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement (...)
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Rapport de présentation du PLU - 5/6
Le rapport de présentation est l'une des pièces essentielles du plan local d'urbanisme puisqu'il doit permettre de comprendre le contexte territorial, le projet d'aménagement retenu et les règles fixées. Il a pour fonctions principales d'exposer le diagnostic territorial permettant la prise en compte du contexte intercommunal ou communal, d'analyser l'état initial de l'environnement et d'évaluer les incidences du plan, d'expliquer les choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement (...)
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Rapport de présentation du PLU - 6/6
Le rapport de présentation est l'une des pièces essentielles du plan local d'urbanisme puisqu'il doit permettre de comprendre le contexte territorial, le projet d'aménagement retenu et les règles fixées. Il a pour fonctions principales d'exposer le diagnostic territorial permettant la prise en compte du contexte intercommunal ou communal, d'analyser l'état initial de l'environnement et d'évaluer les incidences du plan, d'expliquer les choix retenus pour établir le Projet d'Aménagement et de Développement (...)
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Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) et les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) est la clef de voûte du dossier de Plan Local d'Urbanisme (PLU). Le PADD définit les orientations du projet d'urbanisme ou d'aménagement de l'ensemble des communes concernées ou de la commune si le PLU est communal. C'est un document simple et concis, donnant une information claire aux citoyens et habitants sur le projet territorial. Le PADD n'est pas directement opposable aux permis de construire ou aux opérations d'aménagement, mais le (...)
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Planche 1 Gosier Ouest Besson Labrousse Mathurin Bourg Bas du Fort Pointe de la Verdure
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Cette planche concerne les zones suivantes :
Besson
Labrousse
Mathurin
Bourg
Bas du Fort
Pointe de la Verdure
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, (...)
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Annexe Planche 1 : Secteur UEBt Bas du Fort
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, partie 2
État initial de l'environnement
État initial de l'environnement - synthèse
Analyse des incidences, Mesures (...)
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Planche 2 Gosier Centre Nord Kancel Leroux Délègue Mitteau
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Cette planche concerne les zones suivantes :
Gosier centre
Gosier nord
Kancel
Leroux
Délègue
Mitteau
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, partie 2
État (...)
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Planche 3 Gosier Nord Cocoyer Grand Bois Beaumanoir Port Blanc
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Cette planche concerne les zones suivantes :
Gosier Nord
Cocoyer
Grand-Bois
Beaumanoir
Port-Blanc
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, partie 2
État (...)
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Planche 4 Bas du Fort Pointe de la Verdure
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Cette planche concerne les zones suivantes :
Bas-du-Fort
Pointe de la Verdure
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, partie 2
État initial de l'environnement (...)
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Planche 5 Poucet Bourg Dampierre
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Cette planche concerne les zones suivantes :
Poucet
Bourg
Dampierre
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, partie 2
État initial de l'environnement
État (...)
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Planche 6 DUNOYER PLIANE
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Cette planche concerne les zones suivantes :
Dunoyer
Pliane
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, partie 2
État initial de l'environnement
État initial de (...)
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Planche7 Mare Gaillard Bernard
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
Cette planche concerne les zones suivantes :
Mare-Gaillard
Bernard
Consulter également :
Présentation du PLU
Livret 1 du rapport de présentation : diagnostic
Diagnostic du territoire, partie 2
État initial de l'environnement
État (...)
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Règlement PLU Gosier Avril 2016
Le zonage graphique regroupe l'ensemble des planches graphiques qui couvrent le territoire. Il permet de repérer le classement des parcelles affectées d'un ensemble de prescriptions réglementaires d'occupation et d'utilisation du sol. C'est le règlement du PLU.
- Zonage et règlement / exclure_actualites, Urbanisme & habitat↧
Sommaire annexes PLU
Les annexes participent de l'idée que toute personne qui consulte le PLU doit pouvoir y lire et disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol. Ces contraintes peuvent venir de législations extérieures à l'urbanisme, par exemple. On y retrouve les informations relatives à l'alimentation en eau potable, à l'assainissement, etc.
5A- Emplacements réservés et espaces boisés classés
5B- Annexes sanitaires
5B1- Assainissement des Eaux Usées
5B2- Alimentation en Eau potable
5B3- Périmètre de (...)
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Annexe 5A Emplacements réservés et espaces boisés classés
Les annexes participent de l'idée que toute personne qui consulte le PLU doit pouvoir y lire et disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol. Ces contraintes peuvent venir de législations extérieures à l'urbanisme, par exemple. On y retrouve les informations relatives à l'alimentation en eau potable, à l'assainissement, etc.
Annexe 5A du Plan Local d'Urbanisme du Gosier
Liste des annexes :
Annexes
5A- Emplacements réservés et espaces boisés classés
5B- Annexes sanitaires
5B1- (...)
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5B1 Assainissement eaux usées
Les annexes participent de l'idée que toute personne qui consulte le PLU doit pouvoir y lire et disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol. Ces contraintes peuvent venir de législations extérieures à l'urbanisme, par exemple. On y retrouve les informations relatives à l'alimentation en eau potable, à l'assainissement, etc.
Annexe 5B1 Assainissement eaux usées
Liste des annexes :
5A- Emplacements réservés et espaces boisés classés
5B- Annexes sanitaires
5B1- Assainissement des Eaux (...)
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5B2 Alimentation en eau potable
Les annexes participent de l'idée que toute personne qui consulte le PLU doit pouvoir y lire et disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol. Ces contraintes peuvent venir de législations extérieures à l'urbanisme, par exemple. On y retrouve les informations relatives à l'alimentation en eau potable, à l'assainissement, etc.
Annexe 5B2 Alimentation en eau potable
Liste des annexes :
5A- Emplacements réservés et espaces boisés classés
5B- Annexes sanitaires
5B1- Assainissement des (...)
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5B3 Périmètre de protection pour les captages d'eau souterraine
Les annexes participent de l'idée que toute personne qui consulte le PLU doit pouvoir y lire et disposer de toutes les contraintes opposables sur le sol. Ces contraintes peuvent venir de législations extérieures à l'urbanisme, par exemple. On y retrouve les informations relatives à l'alimentation en eau potable, à l'assainissement, etc.
Annexe 5B3 Périmètre de protection pour les captages d'eau souterraine
Liste des annexes :
5A- Emplacements réservés et espaces boisés classés
5B- Annexes (...)
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